Projets intercommunaux
Déclaration de projet en vue d’une mise en compatibilité du PLUi les Vals du Dauphiné pour la Réalisation d’un parking de covoiturage dans le (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03784 Dossier reçu complet en date du 12/03/2025 pdf - 2 Mio La décision sera rendue au plus tard le 12/05/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante (…)
17 mars 2025
Modification de Droit Commun n°2 du PLUi-H valant SCoT Cœur de Chartreuse
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03828 Dossier reçu complet le 11 avril 2025 zip - 7.9 Mio La décision sera rendue au plus tard le 11 juin 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE NB : le dossier est trop volumineux pour être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (…)
22 avril 2025
Modification de droit commun n°3 du PLUi du secteur Bièvre Isère (38)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03714 Dossier reçu complet le 28/01/2025 pdf - 1.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
29 janvier 2025
Modification de droit commun n°3 du PLUi du secteur de la région Saint Jeannaise (38)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03713 Dossier reçu complet le 28/01/2025 pdf - 1.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
29 janvier 2025
Modification de droit commun n°3 du PLUi-Hvalant ScoT Coeur de Chartreuse (38)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03811 Dossier reçu complet en date du 29/03/2025 pdf - 356.1 kio La décision sera rendue au plus tard le 29/05/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse (…)
3 avril 2025
Modification n°4 du PLUi de la Communauté de communes de Bièvre Est dans le département de l’Isère
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03781 Dossier reçu complet le 18/03/2025 pdf - 544.9 kio La décision sera rendue au plus tard le , et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (…)
21 mars 2025