Modification n°4 du PLUi de la Communauté de communes de Bièvre Est dans le département de l’Isère
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2025-ARA-AC-03781
-
- La décision sera rendue au plus tard le , et sera consultable sur le site de la
MRAE
- NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
Sur le même sujet
Praz-Sur-Arly (74) : modification simplifiée n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03851 Dossier reçu complet le 22 avril 2025 zip - 11 Mio La décision sera rendue au (…)
28 avril 2025
Massieu (38) : modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03838 Dossier reçu complet le 24 avril 2025 zip - 20.2 Mio La décision sera rendue au (…)
28 avril 2025
Dompierre-sur-Besbre (03) : modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03842 Dossier reçu complet le 15 avril 2025 zip - 8.6 Mio La décision sera rendue au (…)
25 avril 2025
Abrest, Billy, Brugheas, Charmeil, Cognat-Lyonne, Cusset, Magnet, Serbannes,Vendat, et la (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03848 Dossier reçu complet le 17 avril 2025 zip - 22.1 Mio Annexes zip - 2.1 Mio La (…)
25 avril 2025