Privas (07) : mise en compatibilité du PLU avec le projet de réseau de chaleur et chaufferie bois
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2024-ARA-AC-03616
-
- La décision est consultable sur le site de la MRAE
Sur le même sujet
Saint-Nazaire-les-Eymes (38) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03673 Dossier reçu complet le 03/12/2024 - partie 1 zip - 8.6 Mo Dossier reçu complet le (...)
6 décembre 2024
Modification simplifiée n°1 du PLUi-H du Haut-Chablais dans le département de la (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03663 Dossier reçu complet le 05/12/2024 zip - 13.1 Mo La décision sera rendue au plus (...)
6 décembre 2024
Taluyers (69) : Modification de droit commun n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03630 Dossier reçu complet le 18/10/2024 pdf - 1010.7 ko La décision est consultable sur (...)
6 décembre 2024
Villette-sur-Ain (01) : Révision allégée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03677 dossier reçu complet le 04/12/2024 zip - 9 Mo La décision sera rendue au plus tard (...)
5 décembre 2024