Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Genas (69) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02090 Dossier reçu complet le 28/12/2020 - partie 1 zip - 12.3 Mio Dossier reçu complet le 28/12/2020 - partie 2 zip - 13.4 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
6 janvier 2021
Sourcieux-les-Mines (69) : Modification n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02086 Dossier reçu complet le 23/12/2020 pdf - 405.1 kio Consultez la décision sur le site de la MRAE
5 janvier 2021
La Bégune-de-Mazenc (26) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-02084 Dossier reçu complet le 28/12/2020 - partie 1 zip - 19.2 Mio Dossier reçu complet le 28/12/2020 - partie 2 zip - 17.6 Mio Dossier reçu complet le 28/12/2020 - partie 3 zip - 12.3 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
4 janvier 2021
Saint-Cergues (74) : Construction d’un nouveau collège
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-02915 Dossier reçu complet le 29/12/2020 zip - 16.4 Mio Décision signée le 01/02/2021 pdf - 533.1 kio
30 décembre 2020
Saint-Nizier-le-Bouchoux (01) : Révision allégée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-02082 Dossier reçu complet le 21/12/2020 - partie 1 pdf - 677 kio Dossier reçu complet le 21/12/2020 - partie 2 zip - 10.7 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
29 décembre 2020
Chatuzange-le-Goubet (26) : Modification simplifiée n°6 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-02083 Dossier reçu complet le 21/12/2020 zip - 6.7 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
23 décembre 2020
Sallanches (74) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-02081 Dossier reçu complet le 18/12/2020 zip - 14 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
23 décembre 2020
Malissard (26) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-02078 Dossier reçu complet le 16/12/2020 pdf - 7.4 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
22 décembre 2020