Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Cosne d’Allier (03) : Révision allégée du PLU
Demande de cas par cas Dossier 2017-ARA-DUPP-00408 Décision signée le 07/07/2017 pdf - 176.8 kio
24 mai 2017
Saint-Loup (69) : Elaboration du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DUPP-00367
19 mai 2017
Trèves (69) : Déclaration de projet emportant la mise en compatibilité du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DUPP-00360
18 mai 2017
Valence (26) : Déclaration de projet n°2 emportant mise en compatibilité du PLU (nouvelle chaudière Rue de la Forêt)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DUPP-00402
16 mai 2017
Estrablin (38) : DUP valant mise en compatibilité du PLU dans le cadre de la création d’une unité de gendarmerie
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DUPP-392
15 mai 2017
Le Bois (73) : révision du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DUPP-00399 Décision motivée du 26/06/2017 pdf - 180 kio
12 mai 2017
Bessenay (69) : Révision avec examen conjoint n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DUPP-00400
11 mai 2017
Ampuis (69) : Révision n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DUPP-00346
10 mai 2017