Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Belleville (69) : Création d’un parking co-voiturage
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DP-00530 Dossier déclaré complet le 16/05/2017 zip - 1.6 Mio Décision motivée du 20/06/2017 pdf - 93.4 kio
16 juin 2017
Lancié (69) : Révision avec examen conjoint du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DUPP-00389
15 juin 2017
Saint-Clément-sous-Valsonne (69) : Révision générale du POS en PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DUPP-00407 Décision à rendre au plus tard le 19/07/2017
15 juin 2017
Hauterives (26) : Révision du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DUPP-00431 Décision motivée du 11 août 2017 pdf - 175.4 kio
15 juin 2017
Bellegarde-Poussieu (38) : Elaboration du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DUPP-00424 Dossier déclaré complet le 12/06/2017 zip - 6.6 Mio Décision motivée du 04/08/2017 pdf - 181.5 kio
13 juin 2017
Chonas-L’Amballan (38) : Révision complète du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DUPP-00411 Dossier déclaré complet le 12/06/2017-partie1 zip - 10.4 Mio Dossier déclaré complet le 12/06/2017-partie2 zip - 21.5 Mio Décision motivée du 11 août 2017 pdf - 182.8 kio
13 juin 2017
Lalley (38) : Révision du POS en PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DUPP-00430 Dossier déclaré complet le 12/06/2017 pdf - 1.5 Mio Décision motivée du 10/08/2017 pdf - 181.4 kio
13 juin 2017