Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Machilly (74) : modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DUPP-00479 Dossier reçu complet le 07/08/2017 pdf - 256.8 kio Décision motivée du 05/10/2017 pdf - 175.5 kio
18 août 2017
Les Adrets : élaboration du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DUPP-00487 Dossier déclaré complet le 10/08/2017 pdf - 274.4 kio Décision motivée du 10/10/2017 pdf - 178.7 kio
17 août 2017
CC Vals du Dauphiné ( 38 ) : élaboration PLUI sur les Vallons de la Tour et VAllée de l’Hien
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DUPP-485 Dossier reçu complet le 09/08/2017 Décision motivée du 05/10/2017 pdf - 182.5 kio
11 août 2017
Manzat (63) : Révision allégée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DUPP-00484 Décision signée le 21 septembre 2017 pdf - 177.2 kio
10 août 2017
Saint-Jean Bonnefonds (42) : Elaboration du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DUPP-00483 Décision signée le 06/10/2017 pdf - 175.1 kio
10 août 2017
Saint-Chamond (42) : PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2017-ARA-DUPP-00480 Décision signée le 05/10/2017 pdf - 172.8 kio
10 août 2017
Maubec (38) : Elaboration du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DUPP-00474 Dossier déclaré complet le 07/08/2017 - partie 1 zip - 21.1 Mio Dossier déclaré complet le 07/08/2017 - partie 2 zip - 13.5 Mio Décision motivée du 27/09/2017 pdf - 180 kio
10 août 2017
Copponex (74) : élaboration du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DUPP-00466 Dossier reçu complet le 24/07/2017 pdf - 1.7 Mio Décision motivée du 22/09/2017 pdf - 184.6 kio
4 août 2017