Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Glières-Val-de-Borne (74) : MC du PLU de l’ancienne commune de Petit Bornand les Glières (réalisation d’une Maison d’accueil de l’entrée Est du (…)
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01657 Absence d'avis consultable sur le site de la MRAE
11 juin 2025
Saint-Pierre-de-Belleville (73) : Élaboration du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01650 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
10 juin 2025
Salagnon (38) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01645 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
5 juin 2025
Feurs (42) : révision générale du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01648 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
5 juin 2025
Chirens (38) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01649 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
4 juin 2025
Frans (01) : Révision du PLU arrêté
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01647 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
4 juin 2025
Béligneux (01) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01651 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
3 juin 2025
Sauxillanges (63) : révision du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01637 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
16 mai 2025