Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Saint-Martin-en-Haut (69) : Modificationn°1 du PLU, Révision allégée n°1,2,3 du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01690 -1691- 1692- 1693 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
15 octobre 2025
Gilhac-et-Bruzac (07) : élaboration du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01756 L'avis sera rendu au plus tard le 12 décembre 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
10 octobre 2025
Murat-le-Quaire (63) : révision générale du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01763 L'avis sera rendu au plus tard le 24 décembre 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
8 octobre 2025
Saint-André-le-Puy (42) : modification simplifiée n°4 du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01769 L'avis sera rendu au plus tard le 29 décembre 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
8 octobre 2025
Charnay (69) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01758 L'avis sera rendu au plus tard le 16/12/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
8 octobre 2025
Saint-Clément-les-Places (69) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01757 L'avis sera rendu au plus tard le 15/12/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
8 octobre 2025
La Chapelle-d’Abondance (74) : Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU pour la création d’un centre de secours
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01764 L'avis sera rendu au plus tard le 25/12/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
8 octobre 2025
Bus à haut niveau de service (BHNS) Trévoux-Lyon et mise en compatibilité des plans locaux d’urbanisme, dans les départements de l’Ain et du Rhône
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AP-01968 - Procédure commune L'avis sera rendu au plus tard le 30/12/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
2 octobre 2025