Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Lanslebourg (73) commune déléguée de Val-Cenis : Procédure commune - Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU n°2 – projet de (…)
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AP-01849 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
18 juin 2025
Le Chambon-sur-Lignon (43) : révision du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01644 Absence d'avis consultable sur le site de la MRAE
18 juin 2025
Manzat (63) : modification n°1 du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01658 Absence d'avis consultable sur le site de la MRAE
18 juin 2025
Jayat (01) : Elaboration du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01659 L'avis sera rendu au plus tard le 11/09/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
17 juin 2025
Saint-Symphorien-sur-Coise (69) : Révision allégée avec examen conjoint n°2 du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01652 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
16 juin 2025
Rives (38) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01655 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
13 juin 2025
Communauté de communes du Rhône aux Gorges de l’Ardèche (07) : arrêt du PLUiH
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01609 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
12 juin 2025
La Bourboule (63) : élaboration du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01636 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
12 juin 2025