Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Les Houches (74) : Mise en compatibilité du PLU de la commune des Houches suite à la DUP concernant le projet de sécurisation hydraulique du (…)
Avis AE Dossier 2019-ARA-AUPP-637 Absence d'avis en date du 30/04/2019
13 février 2019
Château-Gaillard (01) : Arrêt du PLU-Révision allégée N°3
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00646 Avis rendu en date du 03/05/2019 pdf - 451.4 kio
13 février 2019
Château-Gaillard (01) : Arrêt du PLU-Révision allégée N°2
Dossier n°2019-ARA-AUPP-00645 Avis rendu en date du 03/05/2019 pdf - 451.4 kio
13 février 2019
Les Allues (73) : Révision allégée N°1 du PLU
Avis AE Dossier n°2019-ARA-AUPP-00651 Absence d'avis en date du 11/05/2019
12 février 2019
Parigny (42) : PLU
Avis AE Dossier 2019-ARA-AU-641 Absence d'avis en date du 30/04/2019
11 février 2019
Challes-les-Eaux (73) : Déclaration de projet et mise en compatibilité n°2 du POS (secteur des Teppes)
Avis AE Dossier n°2019-ARA-AUPP-00587 Absence d'avis en date du 11/02/2019 pdf - 105.8 kio
8 février 2019
Bonneval-sur-Arc (73) : Elaboration du PLU arrêté
Avis AE Dossier n°2019-ARA-AUPP-00649 Avis rendu en date du 16/04/2019 pdf - 778.2 kio
8 février 2019
Saint-Rémy-de-Maurienne (73) : Elaboration du PLU arrêté
Avis AE Dossier n°2019-ARA-AUPP-00644 Absence d'avis en date du 04/05/2019
6 février 2019