Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Trept (38) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01672 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
1er juillet 2025
Reyrieux (01) : révision allégée n°5 du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01670 Absence d'avis consultable sur le site de la MRAE
25 juin 2025
Champs-près-Froges (38) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01666 Absence d'avis consultable sur le site de la MRAE
25 juin 2025
Villard-Reculas (38) : Révision générale du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01589 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
25 juin 2025
Seyssuel (38) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01668 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
24 juin 2025
Biozat (03) : élaboration du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01664 Absence d'avis consultable sur le site de la MRAE
23 juin 2025
Saint-Lager-Bressac (07) : révision du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01653 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
23 juin 2025
Saint-Victor-de-Morestel (38) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01662 Absence d’avis consultable sur le site de la MRAE
20 juin 2025