Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Les Villettes (43) : PLU
Avis AE Dossier n°2020-ARA-AUPP-00928 reçu le 04/02/2020 Consultez l'avis sur le site de la MRAE
17 février 2020
Saint-Gervais-sur-Roubion (26) : Déclaration de projet et mise en compatiblité du PLU n°1
Avis AE Dossier n°2020-ARA-AUPP-00923 Consultez l'avis sur le site de la MRAE
29 janvier 2020
Neschers (63) : PLU
Avis AE Dossier 2020-ARA-AUPP-917 Consultez l'avis sur le site de la MRAE
23 janvier 2020
Hauteluce (73) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2020-ARA-AUPP-00915 Consultez l'avis sur le site de la MRAE
9 janvier 2020
La Bridoire (73) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2020-ARA-AUPP-00914 Consultez l'avis sur le site de la MRAE
6 janvier 2020
Brugheas (03) : PLU
Avis AE Dossier n°2019-ARA-AUPP-913 Consultez l'avis sur le site de la MRAE
30 décembre 2019
Saint-Vulbas (01) : DPMC du PLU ( extension de la zone sportive)
Avis AE Dossier n°2019-ARA-AUPP-00912 Absence d'avis en date du 17/03/2020
24 décembre 2019
Saint-Germain-Nuelles (69) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKUPP-01850 Dossier reçu complet le 05/12/2019 - partie 1 zip - 20 Mio Dossier reçu complet le 05/12/2019 - partie 2 zip - 12.8 Mio Dossier reçu complet le 17/12/2019 - compléments zip - 536.3 kio Décision motivée du 31/01/2020 pdf - 232.9 kio
6 décembre 2019