Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
SURB : Modification n°7 du PLUi SURB (69)
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01687 L'avis sera rendu au plus tard le 10/10/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
18 juillet 2025
Saint-Martin-en-Haut (69) : Modificationn°1 du PLU, Révision allégée n°1,2,3 du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01690 -1691- 1692- 1693 L'avis sera rendu au plus tard le 11/10/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
15 juillet 2025
Lozanne (69) : Déclaration de projet n°2 et mise en compatibilité du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01682 L'avis sera rendu au plus tard le 03/10/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
15 juillet 2025
Porte-de-Savoie (73) : Révision du PLU (3e arrêt)
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01675 L'avis sera rendu au plus tard le 27/09/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
10 juillet 2025
Sainte-Marie-du-Mont (38) :Elaboration du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01686 L'avis sera rendu au plus tard le 07/10/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
10 juillet 2025
Valleiry (74) : Révision allégée n°1 du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01684 L'avis sera rendu au plus tard le 04/10/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
9 juillet 2025
Révision des PLU de Vaugneray et de Saint-Laurent-de-Vaux valant élaboration du PLU de la commune nouvelle de Vaugneray révision du PLU (69)
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01671 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
9 juillet 2025
Montrevel-en-Bresse (01) : Elaboration du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01683 L'avis sera rendu au plus tard le 04/10/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
8 juillet 2025