Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Chatuzange-le-Goubet (26) : Révision générale du PLU
Avis AE Dossier n°2021-ARA-AUPP-01089 Consultez l'avis sur le site de la MRAE
30 septembre 2021
Marsanne (26) : DPMC du PLU
Avis AE Dossier n°2021-ARA-AUPP-01085 Consultez l'avis sur le site de la MRAE
30 septembre 2021
Génilac (42) : modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-02402 Dossier reçu complet le 16 septembre 2021 Consultez la décision sur le site de la MRAE
28 septembre 2021
Saint-Martin-Sur-Lavezon (07) : Arrêt du PLU
Avis AE Dossier n°2021-ARA-AU-01086 Dossier reçu complet le 10 septembre 2021 Consultez l'avis sur le site de la MRAE
24 septembre 2021
Val-Cenis (73) : Modification simplifiée n°2 du PLU de la commune déléguée de Sollières-Sardière
Avis AE Dossier n°2021-ARA-AUPP-01088 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
17 septembre 2021
Chamonix-Mont-Blanc (74) : Révision allégée n°3 du PLU (projet d’aménagement hydroélectrique du torrent des Favrands)
Avis AE Dossier n°2021-ARA-AUPP-01079 Consultez l'avis sur le site de la MRAE
26 août 2021
Giat (63) : révision allégée n°1 du PLU
Avis AE Dossier n°2021-ARA-AUPP-01076 reçu complet le 2 août 2021 Absence d'avis consultable sur le site de la MRAE
12 août 2021
Beaumont (63) : révision du PLU arrêté
Avis AE Dossier n°2021-ARA-AUPP-1072 reçu le 06/08/2021 Consultez l'avis sur le site de la MRAE
6 août 2021