Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Saint-Didier-en-Velay (43) : Procédure commune pour la modification du document d’urbanisme et pour la réalisation du projet d’aménagement ZA Bramard
Avis AE Dossier n°2021-ARA-AP-01242 Dossier reçu complet le 7 octobre 2021 Consultez l'avis sur le site de la MRAE
20 octobre 2021
Saint-Georges-de-Mons (63) : modification simplifiée n°3 du PLU
Avis AE Dossier n°2021-ARA-AU-01097 Dossier reçu complet le 29 septembre 2021 L'avis sera consultable sur le site de la MRAE
14 octobre 2021
Sainte-Agathe-La-Bouteresse (42) : modification n°1 du PLU
Avis AE Dossier n°2021-ARA-AU-01099 Dossier reçu complet le 28 septembre 2021 Consultez l'avis sur le site de la MRAE
14 octobre 2021
Cize (01) : Révision allégée avec examen conjoint n°2 du PLU
Avis AE Dossier n°2021-ARA-AUPP-01093 Consultez l'avis sur le site de la MRAE
8 octobre 2021
Cize (01) : Révision allégée avec examen conjoint n°1 du PLU
Avis AE Dossier n°2021-ARA-AUPP-01092 Consultez l'avis sur le site de la MRAE
8 octobre 2021
Vetraz-Monthoux (74) : Construction d’un collège, d’un gymnase, d’un anneau sportif et des aménagements
Avis AE Dossier n°2021-ARA-AUPP-01090 Consultez l'avis sur le site de la MRAE
7 octobre 2021
Saulce-sur-Rhône (26) : Déclaration de projet - Mise en compatibilité du PLU
Avis AE Dossier n°2021-ARA-AUPP-01087 Consultez l'avis sur le site de la MRAE
4 octobre 2021
Brassac-les-Mines (63) : modification n°5 du PLU
Avis AE Dossier n°2021-ARA-AU-1091 Dossier reçu complet le 17 septembre 2021 L'avis sera rendu au plus tard le 17 décembre 2021 et sera consultable sur le site de la MRAE
1er octobre 2021