Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Val-d’Isère (73) : Révision allégée n°1 et n°2 du PLU
Avis AE Dossier n°2021-ARA-AUPP-01109 et n°1112 Avis à rendre au plus tard le 26/02/2021 et sera consultable sur le site de la MRAE
6 décembre 2021
Val-d’Isère (73) : Révision allégée n°1 du PLU
Avis AE Dossier n°2021-ARA-AUPP-01109 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
3 décembre 2021
Avermes (03) : Révision générale du PLU
Avis AE Dossier n°2021-ARA-AU-1104 Consultez l'avis sur le site de la MRAE
25 novembre 2021
Malicorne (03) : révision du PLU
Avis AE Dossier n°2021-ARA-AU-01103 Consultez l'avis sur le site de la MRAE
5 novembre 2021
PLUi-H du Haut-Chablais (74) : Élaboration du PLUi-H du Haut-Chablais dans le département de la Haute-Savoie
Avis AE Dossier n°2021-ARA-AUPP-01098 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
3 novembre 2021
Chapareillan (38) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2021-ARA-AUPP-01100 Avis est consultable sur le site de la MRAE
2 novembre 2021
Maurs (15) : Révision allégée n°3 du PLU
Avis AE Dossier n°2021-ARA-AU-1101 Dossier reçu complet le 20 octobre 2021 Consultez l'avis sur le site de la MRAE
27 octobre 2021
Grenoble Alpes Métropole (38) : Modification n°1 du PLUi Grenoble Alpes Métropole
Avis AE Dossier n°2021-ARA-AUPP-01102 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
27 octobre 2021