Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Saint-Gervais-les-Bains (74) : Procédure commune pour la modification du document d’urbanisme et pour la création Ascenseur Valléen Le Fayet-St (…)
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AP et AUPP-1245 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
26 janvier 2022
Saint-Gervais-les-Bains (74) : Procédure commune pour la modification du document d’urbanisme et pour la création Ascenseur Valléen Le Fayet-St (…)
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AP et AUPP-1245 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
26 janvier 2022
Bully (69) : Modification n°1 du PLU
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AUPP-01124 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
12 janvier 2022
Valence (26) : Révision générale du PLU
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AUPP-01119 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
12 janvier 2022
Janneyrias (38) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AUPP-01122 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
3 janvier 2022
Arandon-Passins (38) : Révision du PLU de Passins
Avis AE Dossier n°2021-ARA-AUPP-01121 Absence d'avis en date du 28/03/2022, mention indiquée sur le site de la MRAE
31 décembre 2021
Oriol-en-Royans (26) : Abrogation du PLU
Avis AE Dossier n°2021-ARA-AUPP-01111 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
9 décembre 2021
Dunière-sur-Eyrieux (07) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2021-ARA-AUPP-01110 Consultez l'absence d'avis sur le site de la MRAE
6 décembre 2021