Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Bouvesse-Quirieu (38) : Révision générale du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01700 L'avis sera rendu au plus tard le17/10/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
23 juillet 2025
Mayres-Savel (38) : Elaboration du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01706 L'avis sera rendu au plus tard le 18/10/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
23 juillet 2025
Valromey-sur-Séran (01) : Elaboration du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01707 L'avis sera rendu au plus tard le 21/10/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
23 juillet 2025
Vaux-en-Bugey (01) : Révision générale du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01703 L'avis sera rendu au plus tard le 18/10/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
22 juillet 2025
Thil (01) : Révision générale du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01697 L'avis sera rendu au plus tard le 16/10/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
22 juillet 2025
Douvres (01) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01696 L'avis sera rendu au plus tard le 15/10/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
22 juillet 2025
Modification simplifiée n°2 du schéma de cohérence territoriale (Scot) Métropole Savoie (73)
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01704 L'avis sera rendu au plus tard le 09/10/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
21 juillet 2025
Grand-Aigueblanche (73) : Elaboration du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01705 L'avis sera rendu au plus tard le 18/10/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
21 juillet 2025