Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Poncin (01) : DPMC du PLU – Création d’une centrale PV aux lieux dits « Aux Combes » et « sur Autachet »
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01720 L'avis sera rendu au plus tard le 24/10/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
31 juillet 2025
Saint-Paul-les-Romans (26) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01723 L'avis sera rendu au plus tard le 25/10/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
31 juillet 2025
Dompierre-sur-Veyle (01) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01719 L'avis sera rendu au plus tard le 24/10/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
31 juillet 2025
Saint-Romain-de-Jalionas (38) : révision générale du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01698 L'avis sera rendu au plus tard le 29 octobre 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
31 juillet 2025
Chamoux-sur-Gelon (73) : élaboration du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01727 L'avis sera rendu au plus tard le 28 octobre 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
31 juillet 2025
Massignieu-de-Rives (01) : arrêt du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01726 L'avis sera rendu au plus tard le 29 octobre 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
31 juillet 2025
Pouilly-les-Feurs (42) : Révision générale du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01712 L'avis sera rendu au plus tard le 22/10/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
29 juillet 2025
PLUi du Territoire Diois dans le département de la Drôme
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01713 L'avis sera rendu au plus tard le 22/10/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
24 juillet 2025