Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Monthieux (01) : Révision générale du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01729 L'avis sera rendu au plus tard le 30/10/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
1er août 2025
Villemoirieu (38) : Révision générale du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01728 L'avis sera rendu au plus tard le 29/10/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
31 juillet 2025
Poncin (01) : DPMC du PLU – Création d’une centrale PV aux lieux dits « Aux Combes » et « sur Autachet »
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01720 L'avis sera rendu au plus tard le 24/10/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
31 juillet 2025
Saint-Paul-les-Romans (26) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01723 L'avis sera rendu au plus tard le 25/10/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
31 juillet 2025
Dompierre-sur-Veyle (01) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01719 L'avis sera rendu au plus tard le 24/10/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
31 juillet 2025
Saint-Romain-de-Jalionas (38) : révision générale du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01698 L'avis sera rendu au plus tard le 29 octobre 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
31 juillet 2025
Chamoux-sur-Gelon (73) : élaboration du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01727 L'avis sera rendu au plus tard le 28 octobre 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
31 juillet 2025
Massignieu-de-Rives (01) : arrêt du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01726 L'avis sera rendu au plus tard le 29 octobre 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
31 juillet 2025