Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Coteau (42) : déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01349 Absence d'avis consultable sur le site de la MRAE
6 novembre 2023
Pralognan-la-Vanoise (73) : Révision allégée n°2 du PLU
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01352 Dossier retiré le 18/01/2024 par le pétitionnaire
27 octobre 2023
Le Versoud (38) : Révision du PLU arrêté
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01348 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
24 octobre 2023
Lempdes-sur-Allagnon (43) : révision allégée n°1 du PLU
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01350 Absence d'avis consultable sur le site de la MRAE
20 octobre 2023
Peyrieu (01) : Elaboration du PLU
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01346 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
20 octobre 2023
Servas (01) : Révision générale du PLU
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01312 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
18 octobre 2023
Pont-d’Ain (01) : Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU – Projet construction parc photovoltaïque
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01345 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
17 octobre 2023
Veauche (42) : révision générale du PLU
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01342 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
17 octobre 2023