Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Chaspuzac (43) : révision du PLU
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01372 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
27 décembre 2023
Saint-Germain-la-Prade (43) : révision du PLU
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AU-1376 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
27 décembre 2023
Unieux (42) : modification n°3 du PLU
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01374 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
27 décembre 2023
Cheminas (07) : élaboration du PLU
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01369 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
22 décembre 2023
Vétraz-Monthoux (74) : Modification n°2 du PLU
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01373 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
22 décembre 2023
Parves-et-Nattages (01) : Révision allégée n°1 du PLU
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01370 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
20 décembre 2023
Roche (38) : Modification n°1 du PLU
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01367 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
13 décembre 2023
Loyettes (01) : Projet de révision du PLU
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01368 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
11 décembre 2023