Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Saint-Julien-Puy-Lavèze (63) : élaboration du PLU
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01403 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
26 février 2024
Poisy (74) : Déclaration de projet emportant la mise en compatibilité n°3 du PLU
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-1401 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
23 février 2024
Joannas (07) : élaboration du PLU
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01402 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
22 février 2024
Saint-Ferréol-d’Auroure (43) : révision du PLU
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01398 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
22 février 2024
Eclose-Badinières (38) : Elaboration du PLU arrêté
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01393 Dossier retiré le 18/03/2024 par la mairie
14 février 2024
Pont-de-Cheruy (38) : Révision n°3 du PLU
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01392 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
6 février 2024
Saint-Jean-de-Maurienne (73) : modification du PLU dans le cadre d’un projet d’intérêt général (PIG) relatif à l’extension de la carrière de gypse (…)
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01395 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
5 février 2024
Orléat (63) : déclaration de projet emportant mise en compatibilité n°1 du PLU pour un projet de centrale photovoltaïque au lieu-dit les Robins
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01378 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
26 janvier 2024