Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Amancy (74) : Modification du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01738 L'avis sera rendu au plus tard le 04/11/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
8 août 2025
Révision allégée n°1 du PLUi Val des Usses département de la Haute-Savoie
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01708 L'avis sera rendu au plus tard le 21/10/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
8 août 2025
Dieulefit (26) : Modification de droit commun n°3 du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01740 L'avis sera rendu au plus tard le 07/11/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
8 août 2025
Polliat (01) : Révision générale du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01739 L'avis sera rendu au plus tard le 05/11/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
7 août 2025
Malafretaz (01) : Elaboration du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01735 L'avis sera rendu au plus tard le 01/11/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
7 août 2025
Thônes (74) : Déclaration de projet et mise en compatibilité du PLU - (Aménagement d’un espace de loisirs et sportif dans le secteur du lac de Thuy)
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01733 L'avis sera rendu au plus tard le 01/11/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
7 août 2025
Meillonnas (01) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01731 L'avis sera rendu au plus tard le 31/10/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
7 août 2025
Saint-Denis-les-Bourg (01) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01736 L'avis sera rendu au plus tard le 01/11/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
7 août 2025