Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Torcieu (01) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01634 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
13 mai 2025
Colombier-le-Jeune (07) : élaboration du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01622 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
12 mai 2025
Vallorcine (74) : Modification n°1 du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01632 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
12 mai 2025
Certines (01) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01631 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
7 mai 2025
Lagnieu (01) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01623 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
5 mai 2025
Cros (63) : modification n°1 du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01614 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
5 mai 2025
Cros (63) : révision allégée n°1 du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01613 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
5 mai 2025
Saint-Laurent-de-Chamousset (69) : Arrêt du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01618 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
30 avril 2025