Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUI)
Deux Dossiers - AUPP 1502 Modification 4 PLUi GAM et AUPP 1503 Revision allégée 1 PLUi GAM - 38
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01502 et AUPP 1503 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
25 octobre 2024
Elaboration du PLUi-H – CAVBS dans le département du Rhône
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01499 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
25 octobre 2024
La Motte-Servolex et Voglans (73) : restauration et sécurisation du cours d’eau de la Leysse – procédure d’autorisation environnementale et de DUP (…)
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01495 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
24 octobre 2024
Modification n°9 du PLUi-H du Haut Bugey Agglomération (01)
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01486 L'avis sera rendu au plus tard le 14/01/2024 et sera consultable sur le site de la MRAE
15 octobre 2024
Modification n°2 du PLUi Grand Lac (ex-CALB) dans le département de la Savoie
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01497 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
14 octobre 2024
Grenoble-Alpes Métropole (38) : modification n°3 du PLUi
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01483 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
16 septembre 2024
Révision allégée n°1 du PLUi-H du Pays de Gex dans le département de l’Ain
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03580 Dossier reçu complet le 30/08/2024 zip - 22.4 Mio La décision sera rendue au plus tard le 30/10/2024, et sera consultable sur le site de la MRAE
3 septembre 2024
Arrêt du PLUi : Communes du territoire de Clermont Auvergne Métropole dans le département du Puy-de-Dôme (63)
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01472 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
3 septembre 2024