Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUI)
Communauté de communes Entre Dore et Allier (63) : demande de cadrage pour l’élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal valant Programme (...)
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01354 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
29 novembre 2023
Territoire de Montluçon Communauté (03) : élaboration du PLUi-H
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01355 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
13 novembre 2023
PLUi Bièvre Isère (38) : Modification simplifiée du PLUi Bièvre Isère
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01353 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
10 novembre 2023
PLUi de Grenoble Alpes Métropole (38) : Modification n°2
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01314 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
17 octobre 2023
Salèdes et de Pignols (63) : PLUi Mond Avernes et abrogation cartes communales
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01330 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
14 septembre 2023
Junhac (15) : Mise en compatibilité du PLUi du Pays de Montsalvy avec le projet d’aménagement d’un parc agrotouristique (...)
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01331 Dossier retiré par la personne publique responsable le 14/11/2023
13 septembre 2023
PLUi de Cunlhat (63) : modification n°1, révision allégée n°1, révision allégée n°2 et révision allégée n°3
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01316 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
2 août 2023
Billom Communauté (63) : modification n°2 du PLUi-H
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01301 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
17 juillet 2023