Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUI)
Communauté de communes Entre Bièvre et Rhône (38) : Elaboration du Plan Local d’Urbanisme
Avis AE Dossier n°2026-ARA-AUPP-01842 / N 14416 L'avis sera rendu au plus tard le 09/06/2026 et sera consultable sur le site de la MRAE
10 mars 2026
PLUi-HD de la 3CMA (73) : Elaboration du PLUi-HD de la 3CMA
Avis AE Dossier n°2026-ARA-AUPP-01841 / N14372 L'avis sera rendu au plus tard le 04/06/2026 et sera consultable sur le site de la MRAE
9 mars 2026
CC Entr’Allier Besbre et Loire (03) : arrêt du PLUi
Avis AE Dossier n°2026-ARA-AUPP-0-1833 - N 013698/A PP L'avis sera rendu au plus tard le 13/05/2026 et sera consultable sur le site de la MRAE
27 février 2026
Saint-Flour Communauté (15) : révision allégée n°2 du PLUi
Avis AE Dossier n°2026-ARA-AUPP-01827 - N 013255/A PP L'avis sera rendu au plus tard le 6 mai 2026 et sera consultable sur le site de la MRAE
19 février 2026
PLUi Grand Lac - Aix-les-Bains et 13 communes (73) : Révision allégée n°3 du PLUi Grand Lac (ex CALB)
Avis AE Dossier n°2026-ARA-AUPP-01826-N13153 L'avis sera rendu au plus tard le 05/05/2026 et sera consultable sur le site de la MRAE
13 février 2026
CC Sumène Artense Communauté (15) : arrêt du PLUi
Avis AE Dossier n°2026-ARA-AUPP-01831 - N 013510/A PP L'avis sera rendu au plus tard le 11/05/2026 et sera consultable sur le site de la MRAE
12 février 2026
Communauté de communes du Pays de Cayres Pradelles (43) : modification de droit commune n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi)
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01798 / N 009251/A PP L'avis sera rendu au plus tard le 23/03/2026 et sera consultable sur le site de la MRAE
23 janvier 2026
Communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans (63) : déclaration de projet emportant mise en compatibilité n°2 du PLUi
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01811 / N 011136/A PP L'avis est consultable sur le site de la MRAE
14 janvier 2026