Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUI)
Grenoble-Alpes Métropole (38) : modification n°3 du PLUi
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01483 L'avis sera rendu au plus tard le 12 décembre 2024 et sera consultable sur le site de la MRAE
16 septembre 2024
Révision allégée n°1 du PLUi-H du Pays de Gex dans le département de l’Ain
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03580 Dossier reçu complet le 30/08/2024 zip - 22.4 Mo La décision sera rendue au plus tard le 30/10/2024, et sera consultable sur le site de la MRAE
3 septembre 2024
Arrêt du PLUi : Communes du territoire de Clermont Auvergne Métropole dans le département du Puy-de-Dôme (63)
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01472 L'avis sera rendu au plus tard le 05/11/2024 et sera consultable sur le site de la MRAE
3 septembre 2024
Communauté de communes de Cère et Rance en Châtaigneraie (15) : élaboration du PLUi
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01458 L'avis sera rendu au plus tard le 22 octobre 2024 et sera consultable sur le site de la MRAE
25 juillet 2024
Communauté de communes du Pays de Maurs (15) : élaboration du PLUi
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01457 L'avis sera rendu au plus tard le 22 octobre 2024 et sera consultable sur le site de la MRAE
25 juillet 2024
Junhac et Sansac-Veinazès (15) : Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Pays de Montsalvy sur les communes de (...)
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01434 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
3 juin 2024
Communauté de communes du Rhône Aux Gorges de l’Ardèche (CC DRAGA) (07) : arêt du PLUi-H
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01421 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
3 mai 2024
Révision allégée n°3 du PLUi-H du Pays de Gex dans le département de l’Ain
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01409 Absence d'avis consultable sur le site de la MRAE
20 mars 2024