Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUI)
Brison, Saint-Innocent, Le Bourget-du-Lac et Voglans (73) : Révision allégée n°2 du PLUi Grand Lac (périmètre de l’ex-communauté d’agglomération (…)
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01377 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
22 décembre 2023
Communauté de Communes Châtaigneraie Cantalienne (15) : révisions allégées 1,2 et 3 du PLUi du secteur entre deux lacs
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01360 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
8 décembre 2023
Communauté de communes de Commentry Montmarault Néris Communauté (03) : élaboration du PLUi
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01365 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
8 décembre 2023
Communauté de communes Entre Dore et Allier (63) : demande de cadrage pour l’élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal valant Programme (…)
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01354 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
29 novembre 2023
Territoire de Montluçon Communauté (03) : élaboration du PLUi-H
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01355 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
13 novembre 2023
PLUi Bièvre Isère (38) : Modification simplifiée du PLUi Bièvre Isère
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01353 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
10 novembre 2023
PLUi de Grenoble Alpes Métropole (38) : Modification n°2
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01314 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
17 octobre 2023
Salèdes et de Pignols (63) : PLUi Mond Avernes et abrogation cartes communales
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01330 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
14 septembre 2023