Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUI)
Révision allégée n°1 du PLUi-H du Pays de Gex dans le département de l’Ain
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03580 Dossier reçu complet le 30/08/2024 zip - 22.4 Mio La décision sera rendue au plus tard le 30/10/2024, et sera consultable sur le site de la MRAE
3 septembre 2024
Arrêt du PLUi : Communes du territoire de Clermont Auvergne Métropole dans le département du Puy-de-Dôme (63)
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01472 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
3 septembre 2024
Communauté de communes de Cère et Rance en Châtaigneraie (15) : élaboration du PLUi
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01458 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
25 juillet 2024
Communauté de communes du Pays de Maurs (15) : élaboration du PLUi
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01457 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
25 juillet 2024
Junhac et Sansac-Veinazès (15) : Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Pays de Montsalvy sur les communes de (…)
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01434 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
3 juin 2024
Communauté de communes du Rhône Aux Gorges de l’Ardèche (CC DRAGA) (07) : arêt du PLUi-H
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01421 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
3 mai 2024
Révision allégée n°3 du PLUi-H du Pays de Gex dans le département de l’Ain
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01409 Absence d'avis consultable sur le site de la MRAE
20 mars 2024
Cadrage préalable à la modification n°6 du Plan Local d’urbanisme valant programme local de l’habitat (PLUiH) de la Communauté d’agglomération du (…)
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01381 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
18 mars 2024