Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUI)
PLUi valant Programme local habitat plan mobilité de Thonon Agglomération dans le département de la Haute-Savoie
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01574 L'avis sera rendu au plus tard le 03/06/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
19 mars 2025
Arrêt du PLUi Saint-Marcellin-Vercors Isère et abrogation des cartes communales d’Auberives-en-Royans, Beauvoir-en-Royans, Chantesse et Chasselay (38)
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01562 L'avis sera rendu au plus tard le 14/05/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
19 février 2025
Modification n°4 du PLUi Secteur Bièvre Isère - Ouverture à l’urbanisation de la zone 2AUI de Viriville et 2AU de Saint-Michel-de-Saint-Geoirs (38)
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01562 L'avis sera rendu au plus tard le 14/05/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
14 février 2025
Elaboration du PLUi Communauté de communes Val de Drôme en Biovallée (26)
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01548 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
5 février 2025
Modification n°5 du PLUi-HD Grand Chambéry dans le département de la Savoie
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01542 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
17 janvier 2025
Vertolaye (63) : déclaration de projet n°2 emportant mise en compatibilité du PLUi du Pays d’Olliergues
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01528 Absence d'avis consultable sur le site de la MRAE
8 janvier 2025
Grand Annecy (74) : élaboration du PLUi-HBM (Habitat Mobilités Bioclimatiques)
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01532 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
30 décembre 2024
Modification n°9 du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUiH) de la communauté d’agglomération du (…)
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01486 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
19 décembre 2024