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Saint-Maximin (38) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03721 Dossier reçu complet le 16/01/2025 zip - 3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
17 janvier 2025
Saint-Pancrasse (38) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-04012 Dossier reçu complet le 04/08/2025 pdf - 556.2 kio La décision sera rendue au plus tard le 04/10/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (…)
6 août 2025
Saint-Pierre-de-Chatreuse (68) : Déclaration de projet n°3 valant Mise en Compatibilité du PLUi-H valant SCoT Cœur de Chartreuse (projet de (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03657 Dossier reçu complet le 03/02/2025 zip - 23.5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
4 février 2025
Succieu (38) : Modification de droit commun n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03823 Dossier reçu complet le 14/06/2025 pdf - 926.3 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
16 juin 2025
Susville (38) : modification simplifiée n°2 du PLU
NB : le dossier est trop volumineux pour être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03991 Dossier reçu complet le 29 juillet 2025 pdf - 4.8 Mio La décision sera rendue au plus tard le 29 septembre 2025 (…)
31 juillet 2025