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Ozon (07) : modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03757 Dossier reçu complet le 18 février 2025 zip - 6.9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
13 mars 2025
Saint-Didier-Sous-Aubenas (07) : modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03789 Dossier reçu complet le 14 mars 2025 zip - 2.6 Mio La décision sera rendue au plus tard le 14 mai 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
28 mars 2025
Saint-Martin-d’Ardèche (07) : modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03738 Dossier reçu complet le 4 février 2025 zip - 7.8 Mio Livre 3 OAP le Pontet pdf - 444.1 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE
7 février 2025
Sarras (07) : modification simplifiée n°4 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03790 Dossier reçu complet le 17 mars 2025 zip - 8.8 Mio La décision sera rendue au plus tard le 17 mai 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
24 mars 2025