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Nernier (74) : Aménagement du domaine du Château de Nernier
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04619 Dossier reçu complet le 24/08/2023 zip - 4.6 Mio Dossier retiré par le pétitionnaire le 22/09/2023
30 août 2023
Nernier (74) : Aménagement du domaine du Château de Nernier
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04829 Dossier reçu complet le 24/11/2023 zip - 9.5 Mio Décision motivée du 20/12/2023 pdf - 2 Mio
28 novembre 2023
Poisy (74) : construction d’un programme immobilier comprenant environ 342 logements sur le secteur de Gerbassier
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04571 Dossier reçu complet le 10 juillet 2023 pdf - 568.1 kio Décision motivée du 10 août 2023 pdf - 664.2 kio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Ce (…)
17 juillet 2023
Praz-sur-Arly (74) : Création d’un jardin d’enfants
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04319 Dossier reçu complet le 13/03/2023 pdf - 334.4 kio Décision du 13 avril 2023 pdf - 1.2 Mio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
15 mars 2023
Rumilly (74) : construction d’une Station de Traitement des Eaux Usées et de Valorisation Energétique (STEU VE)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04774 Dossier reçu complet le 26 octobre 2023 zip - 8.4 Mio Décision du 29 novembre 2023 pdf - 408.3 kio
6 novembre 2023
Rumilly (74) : Construction d’un nouveau collège Le Clergeon
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04767 Dossier reçu complet le 23/10/2023 zip - 24 Mio Décision motivée du 24/11/2023 pdf - 1.9 Mio
25 octobre 2023
Rumilly (74) : création d’un parking silo public
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04370 Dossier reçu complet le 17 octobre 2023 zip - 21.5 Mio Décision motivée du 21/11/2023 pdf - 1.9 Mio
19 octobre 2023
Saint-Gervais-les-Bains (74) : Modification et extension du réseau neige déjà existant sur le domaine skiable des Houches Saint Gervais
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04494 Dossier reçu complet le 09/06/2023 zip - 8.2 Mio Décision motivée du 10 juillet 2023 pdf - 665 kio Ce dossier à fait l'objet d'un recours en date du 08/09/2023 (numéro du recours 4673). Décision Recours motivée du 07/11/2023 pdf - 1.8 Mio
14 juin 2023