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Nernier (74) : Aménagement du domaine du Château de Nernier
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04619 Dossier reçu complet le 24/08/2023 zip - 4.6 Mo Dossier retiré par le pétitionnaire le 22/09/2023
30 août 2023
Poisy (74) : construction d’un programme immobilier comprenant environ 342 logements sur le secteur de Gerbassier
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04571 Dossier reçu complet le 10 juillet 2023 pdf - 568.1 ko Décision motivée du 10 août 2023 pdf - 664.2 ko NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Ce dossier a (...)
17 juillet 2023
Praz-sur-Arly (74) : Création d’un jardin d’enfants
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04319 Dossier reçu complet le 13/03/2023 pdf - 334.4 ko Décision du 13 avril 2023 pdf - 1.2 Mo NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
15 mars 2023
Saint-Gervais-les-Bains (74) : Modification et extension du réseau neige déjà existant sur le domaine skiable des Houches Saint (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04494 Dossier reçu complet le 09/06/2023 zip - 8.2 Mo Décision motivée du 10 juillet 2023 pdf - 665 ko Ce dossier à fait l'objet d'un recours en date du 08/09/2023 (numéro du recours 4673). Il est en cours d'instruction
14 juin 2023
Saint-Jean-d’Aulps (74) : aménagement de la piste des Têtes sur le domaine skiable du Roc d’Enfer
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04415 Dossier reçu complet le 11 juillet 2023 zip - 11.7 Mo Décision motivée du 9 août 2023 pdf - 1.5 Mo
12 juillet 2023
Saint-Julien-en-Genevois (74) : création du piézomètre de reconnaissance de Norcier
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04579 Dossier reçu complet le 12 juillet 2023 zip - 8.1 Mo Décision du 16 août 2023 pdf - 331 ko
19 juillet 2023
Saint-Julien-en-Genevois (74) : piézomètre de reconnaissance de Lathoy-Sud
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04461 Dossier reçu complet le 9 mai 2023 zip - 13.4 Mo Décision motivée du 23/06/2023 pdf - 1.3 Mo
24 mai 2023
Saint-Sigismond (74) : Valorisation du site accueil – Plateau d’Agy
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04448 Dossier reçu complet le 22/05/2023 zip - 15.7 Mo Dossier retiré par le pétitionnaire le 14/06/2023
23 mai 2023