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Saint-Jean-d’Aulps (74) : aménagement de la piste des Têtes sur le domaine skiable du Roc d’Enfer
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04415 Dossier reçu complet le 11 juillet 2023 zip - 11.7 Mio Décision motivée du 9 août 2023 pdf - 1.5 Mio
12 juillet 2023
Saint-Jean-D’Aulps (74) : Projet de tyrolienne à virage sur la station entre les gares supérieures et inférieures de la télécabine « La Grande (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04805 Dossier reçu complet le 13/11/2023 - partie 1 zip - 2.6 Mio Dossier reçu complet le 13/11/2023 - partie 2 zip - 23.2 Mio Décision motivée du 18/12/2023 pdf - 2 Mio
16 novembre 2023
Saint-Jean-D’Aulps (74) : Projet d’aménagement du centre bourg
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04898 Dossier reçu complet le 21/12/2023 zip - 16.5 Mio Décision motivée du 24 janvier 2024 pdf - 2.1 Mio
26 décembre 2023
Saint-Julien-en-Genevois (74) : création du piézomètre de reconnaissance de Norcier
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04579 Dossier reçu complet le 12 juillet 2023 zip - 8.1 Mio Décision du 16 août 2023 pdf - 331 kio
19 juillet 2023
Saint-Julien-en-Genevois (74) : piézomètre de reconnaissance de Lathoy-Sud
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04461 Dossier reçu complet le 9 mai 2023 zip - 13.4 Mio Décision motivée du 23/06/2023 pdf - 1.3 Mio
24 mai 2023
Saint-Sigismond (74) : Valorisation du site accueil – Plateau d’Agy
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04448 Dossier reçu complet le 22/05/2023 zip - 15.7 Mio Dossier retiré par le pétitionnaire le 14/06/2023
23 mai 2023
Sillingy (74) : régularisation concernant la création d’un forage pour prélèvement en vue de distribuer de l’eau potable
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04809 Dossier reçu complet le 13 novembre 2023 pdf - 516.2 kio Annexes zip - 1.3 Mio Décision du 18 décembre 2023 pdf - 415.7 kio NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés sur notre site. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (…)
21 novembre 2023