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Saint-Clair-du-Rhône (38) : Révision allégée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier reçu le 03/04/2023 zip - 13.6 Mo 20230421-lettrehorsChamp pdf - 431.4 ko
13 juin 2023
Saint-Etienne-de-Crossey (38) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-02974 Dossier reçu complet le 26/01/2023 pdf - 369.3 ko La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
30 janvier 2023
Saint-Étienne-de-Crossey (38) : révision allégée du PLU dans le cadre du projet communal de construction d’une salle (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03146 Dossier reçu complet le 10 juillet 2023 pdf - 8.2 Mo La décision sera rendue au plus tard le 10 septembre 2023 et sera consultable sur le site de la MRAE NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés sur notre site. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
12 juillet 2023
Saint-Hilaire-de-Brens (38) : Modification du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03008 Dossier reçu complet le 14/02/2023 zip - 6.8 Mo La décision sera rendue au plus tard le 14/04/2023, et sera consultable sur le site de la MRAE
15 février 2023
Saint-Ismier (38) : Déclaration de projet n°2 – Chemin de Corbonne – Noisetiers – Mise en compatibilité du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-02964 Dossier reçu complet le 26/01/2023 pdf - 8.4 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
30 janvier 2023
Salaise-sur-Sanne (38) : modification simplifiée n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03144 Dossier reçu complet le 7 juillet 2023 pdf - 319.4 ko La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
12 juillet 2023
Succieu (38) : Modification de droit commun n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03231 Dossier reçu complet le 20/09/2023 - partie 1 zip - 16 Mo Dossier reçu complet le 20/09/2023 - partie 2 zip - 11.1 Mo Dossier reçu complet le 20/09/2023 - partie 3 zip - 19.3 Mo La décision est consultable sur le site de la (...)
21 septembre 2023