Montoldre (03) : révision du zonage d’assainissement
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03654
-
-
- La décision sera rendue au plus tard le 26 janvier 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
- NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés sur notre site. Vous pouvez les consulter sur demande à l’adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
Sur le même sujet
Miribel (01) : Zonage d’assainissement collectif et non collectif
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03707 dossier reçu complet le 07/01/2025 pdf - 6 Mo La décision sera rendue au plus tard (...)
8 janvier 2025
Miribel (01) : Zonage d’assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03706 dossier reçu complet le 06/01/2025 pdf - 6.5 Mo La décision sera rendue au plus (...)
8 janvier 2025
20 communes de l’Oisans (38) : zonage d’assainissement des eaux usées du SACO
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03694 Dossier reçu complet le 16 décembre 2024 zip - 12.1 Mo La décision sera rendue au (...)
20 décembre 2024
Chamonix-Mont-Blanc (74) : Zonage d’assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03676 Dossier reçu complet le 13/12/2024 - partie 1 zip - 15.6 Mo Dossier reçu complet (...)
16 décembre 2024