2022
Saint-Dier-d’Auvergne (63) : Mise à jour du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02700 Dossier reçu complet le 31 mai 2022 zip - 11.1 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
13 juin 2022
Auzelles (63) : révision du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKPP-2789 Dossier reçu complet le 28 juillet 2022 zip - 11.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
4 août 2022
Beauregard l’Évêque (63) : mise en place des zonages d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKPP-2923 Dossier reçu complet le 12 décembre 2022 zip - 11.5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
15 décembre 2022
Fayet-le-Château (63) : Mise à jour du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02567 Dossier reçu complet le 3 février 2022 zip - 10.2 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
11 mars 2022
Glaine-Montaigut (63) : Mise à jour des zonages d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKPP-02905 Dossier reçu complet le 22 novembre 2022 zip - 1.9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
5 décembre 2022
Isserteaux (63) : mise à jour des zonages d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02916 Dossier reçu complet le 8 décembre 2022 zip - 10.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
13 décembre 2022
Montel-de-Gélat (63) : Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02566 Dossier reçu complet le 3 février 2022 zip - 16.7 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
10 février 2022
Montmorin (63) : zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02556 Dossier reçu complet le 27 janvier 2022 - Partie 1 zip - 14.2 Mio Dossier reçu complet le 27 janvier 2022 - Partie 2 pdf - 18.7 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
28 janvier 2022