Montceaux (01) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2025-ARA-AC-03885
- La décision est consultable sur le site de la MRAE
- NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
Sur le même sujet
Dunières (43) : modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-04098 / N006960/KK AC PLU Dossier reçu complet le 10 octobre 2025 zip - 23.3 Mio La (…)
23 octobre 2025
Saint-Sorlin-en-Valloire (26) : modification simplifiée n°4 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-04108 La décision sera rendue au plus tard le 21/12/2025, et sera consultable sur le site (…)
23 octobre 2025
Tossiat (01) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-04067 Dossier reçu complet le 17/10/2025 zip - 8.4 Mio La décision sera rendue au plus (…)
23 octobre 2025
Paladru commune déléguée (38) : Commune Villages du Lac de Paladru - Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-04092-N7015 La décision sera rendue au plus tard le 12/12/2025, et sera consultable sur le (…)
20 octobre 2025