H-M
Messimy-sur-Saône (01) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03931 Dossier reçu complet le 28/06/2025 pdf - 2.2 Mio La décision sera rendue au plus tard le 28/08/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (…)
30 juin 2025
Jayat (01) : Elaboration du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01659 L'avis sera rendu au plus tard le 11/09/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
17 juin 2025
Journans (01) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03722 Dossier reçu complet le 20/01/2025 zip - 23.8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
21 janvier 2025
Loyettes (01) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03861 Dossier reçu complet le 18/07/2025 pdf - 25.3 kio La décision sera rendue au plus tard le 18/09/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (…)
22 juillet 2025
Marlieux (01) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03755 Dossier reçu complet le 15/02/2025 pdf - 271 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE
18 février 2025
Montceaux (01) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03885 La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
16 juillet 2025