Le Coteau (42) : modification simplifiée n°3 du PLU
- Dossier n°2025-ARA-AC-03863
-
- La décision sera rendue au plus tard le 28 juin 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
Sur le même sujet
Saint-Jean-de-Maurienne (73) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03919 Dossier reçu complet le 20/06/2025 pdf - 977.3 kio La décision sera rendue au (…)
20 juin 2025
Beynost (01) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03912 Dossier reçu complet le 18/06/2025 pdf - 1.3 Mio La décision sera rendue au plus (…)
20 juin 2025
Marignier (74) : Modification n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03905 Dossier reçu complet le 16/06/2025 pdf - 5.4 Mio La décision sera rendue au plus (…)
17 juin 2025
Succieu (38) : Modification de droit commun n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03823 Dossier reçu complet le 14/06/2025 pdf - 926.3 kio La décision sera rendue au (…)
16 juin 2025