H-M
La Ricamarie (42) : modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-04164 / N 010419/KK AC PLU Dossier reçu complet le 12 décembre 2025 pdf - 782.7 kio La décision sera rendue au plus tard le 12 février 2026 et sera consultable sur le site de la MRAE NB : le dossier est trop volumineux pour être publié dans son intégralité sur notre site. Vous pouvez le (…)
23 décembre 2025
Le Coteau (42) : modification simplifiée n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03863 Dossier reçu complet le 28 avril 2025 zip - 20.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 01/07/2025 pdf - 133.3 kio enregistré sou le n°2025-ARA-AC-3936 La décision est consultable sur le site de la MRAE
5 mai 2025