Lalizolles (03) : Défrichement pour remise en culture agricole

Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2019-ARA-KKP-2190
- 

Dossier reçu complet le 10/09/2019 pdf - 4.4 Mo


- 

Annexes pdf - 2.9 Mo


- 

Décision motivée du 14/10/2019 pdf - 1.9 Mo

Partager la page

Sur le même sujet

Le Brugeron (63) : défrichement de 3,5082 hectares des parcelles AZ 48, 52 et 54 pour remise en (...)

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05130 Dossier reçu complet le 4 mai 2024 zip - 10.4 Mo Décision à rendre au plus tard le (...)

  • K/K projet foret

19 avril 2024

Saint-Jean-Lachalm (43) : défrichement de 1,6860 ha pour remise en prairie permanente

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05142 Dossier reçu complet le 16 avril 2024 pdf - 1.8 Mo Décision à rendre au plus tard le (...)

  • K/K projet foret

19 avril 2024

Vion (07) : défrichement de 0,2760 hectare pour replantation de vignes AOC

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05121 Dossier reçu complet le 5 avril 2024 zip - 1.2 Mo Décision à rendre au plus tard le (...)

  • K/K projet foret

16 avril 2024

Chabreloche (63) : réhabilitation agricole après coupe rase d’une parcelle

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05133 Dossier reçu complet le 11 avril 2024 zip - 8.4 Mo Décision à rendre au plus tard le (...)

  • K/K projet foret

15 avril 2024

Haut de page