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Révision allégée n°1 du PLUi-H du Haut-Chablais (74)

K/K DU PLUI

28 novembre 2024

Communes de la Communauté de communes du pays de Cayres-Pradelles (43) : modification simplifiée n°1 du PLUi

K/K DU PLUI

21 mai 2024

Révision allégée n°6 du PLUiH de la Communauté d’Agglomération du Pays de Gex dans l’Ain

K/K DU PLUI

29 août 2023

Révision allégée n°5 du PLUiH de la Communauté d’Agglomération du Pays de Gex dans l’Ain

K/K DU PLUI

29 août 2023

PLUi Bièvre Est (38) : Modification simplifiée n°3

K/K DU PLUI

28 juin 2023

Communauté d’Agglomération du Bassin d’Aurillac (15) : Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi-H)

K/K DU PLUI

29 septembre 2022

Communauté d’Agglomération du Bassin d’Aurillac (15) : Révision allégée n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi-H)

K/K DU PLUI

29 septembre 2022

Communauté d’Agglomération du Bassin d’Aurillac (15) : Révision allégée n°4 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi-H)

K/K DU PLUI

29 septembre 2022

Communauté d’Agglomération du Bassin d’Aurillac (15) : Révision allégée n°6 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi-H)

K/K DU PLUI

29 septembre 2022

Communauté d’Agglomération du Bassin d’Aurillac (15) : Révision allégée n°7 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi-H)

K/K DU PLUI

29 septembre 2022

Communauté d’Agglomération duBassin d’Aurillac (15) : Révision allégée n°8 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi-H)

K/K DU PLUI

29 septembre 2022

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