H-M
Les Allues (73) : révison allégée n°5 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03844 Dossier reçu complet le 17 avril 2025 zip - 2.5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
24 avril 2025
Mollettes (73) : modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03989 Dossier reçu complet le 25 juillet 2025 zip - 5.6 Mio La décision sera rendue au plus tard le 25 septembre 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
30 juillet 2025
Montvalezan (73) : Modification n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03890 Dossier reçu complet le 22/05/2025 pdf - 394 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
26 mai 2025
Moûtiers (73) : Révision allégée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03796 Dossier reçu complet le 25/03/2025 - partie 1 zip - 24.3 Mio Dossier reçu complet le 25/03/2025 - partie 2 zip - 14.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
25 mars 2025