H-M
Hauteluce (73) : modification simplifiée n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03860 Dossier reçu complet le 25/04/2025 pdf - 6.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
5 mai 2025
Jongieux (73) : Modification simplifiée n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03704 Dossier reçu complet le 14/01/2025 zip - 6 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
17 janvier 2025
Jongieux (73) : Modification simplifiée n°4 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03867 Dossier reçu complet le 29/04/2025 pdf - 622 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
5 mai 2025
La Giettaz (73) : modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03795 Dossier reçu complet le 21 mars 2025 zip - 5.7 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 27/06/2025 sous le numéro 3930. Il est en cours d'instruction. NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. (…)
24 mars 2025
La Plagne Tarentaise (73) : Modification n°3 du PLU de la commune déléguée de Mâcot-la-Plagne
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03752 Dossier reçu complet le 17/02/2025 zip - 3.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Ce (…)
18 février 2025
La Rochette commune déléguée (Valgelon-La Rochette) (73) : Modification du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03776 Dossier reçu complet le 10/03/2025 7z - 19.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
11 mars 2025
Lépin-le-Lac (73) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03966 Dossier reçu complet le 16/07/2025 zip - 8.2 Mio La décision sera rendue au plus tard le 16/09/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE
21 juillet 2025
Les Allues (73) : Modification n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03734 Dossier reçu complet le 27/01/2025 pdf - 1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
28 janvier 2025