Forêt
Créchy (03) : Défrichement de 0.6 ha pour l’exploitation d’une peupleraie dépérissante
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03003 Dossier reçu complet le 01/03/2021 zip - 4.9 Mio Décision du 30 mars 2021 pdf - 1019.2 kio
2 mars 2021
Communauté de Communes des Monts du Pilat (42) : Projet d’aménagement d’une Véloroute-Voie verte
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2021-ARA-KKP-2971 Dossier reçu complet le 19/02/2021 1/3 pdf - 4.8 Mio Dossier reçu complet le 19/02/2021 2/3 pdf - 19.3 Mio Dossier reçu complet le 19/02/2021 3/3 zip - 2.5 Mio En raison de son poids un document ne peut être mis en ligne, il est disponible sur demande. Décision du 18 mars 2021 pdf (…)
22 février 2021
Saint-Hilaire-Les-Monges (63) : défrichement de deux parcelles
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-02987 Dossier reçu complet le 16/02/2021 pdf - 5.1 Mio Dossier reçu complet le 16/02/2021 - Photos pdf - 914.8 kio Décision du 22/03/2021 pdf - 1 Mio
22 février 2021
Miribel (01) : Boisement d’une parcelle supérieure à 0,5 Ha
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-02968 Dossier reçu complet le 03/02/2021 zip - 5.7 Mio Décision à rendre au plus tard le 10/03/2021 Décision du 02/03/2021 pdf - 550.4 kio
16 février 2021
Voingt (63) : Défrichement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-2976 Dossier reçu complet le 08/02/2021 zip - 5.3 Mio Décision du 15/03/2021 pdf - 1.6 Mio
16 février 2021
Le Mas de Tence (43) : remise en culture de parcelles boisées
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-02927 Dossier reçu complet le 11/01/2021 zip - 4.8 Mio Décision à rendre au plus tard le 15/02/2021 Décision du 12/02/2021 pdf - 970.3 kio
15 février 2021
Marsac-en-Livradois (63) : Dessouchage d’une parcelle boisée
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-02964 Dossier reçu complet le 03/02/2021 pdf - 3.3 Mio Dossier reçu complet le 03/02/2021 partie 2/5 pdf - 77.6 kio Dossier reçu complet le 03/02/2021 partie 3/5 pdf - 3.4 Mio Dossier reçu complet le 03/02/2021 partie 4/5 pdf - 5 Mio Dossier reçu complet le 03/02/2021 partie 5/5 docx (…)
12 février 2021
Saint-Pierre-De-Boeuf (42) : Défrichement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-02948 Dossier reçu complet le 12/02/2021 pdf - 2.5 Mio Dossier reçu complet le 12/02/2021 - Annexes - Partie 1 zip - 9.9 Mio Dossier reçu complet le 12/02/2021 - Annexes - Partie 2 zip - 7.1 Mio Dossier reçu complet le 12/02/2021 - Annexes - Partie 3 zip - 12.3 Mio Décision motivée du (…)
12 février 2021