Forêt
Thurins (69) : boisement de 1,4060 hectare
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04784 Dossier reçu complet le 30 octobre 2023 pdf - 7.9 Mio Décision motivée du 4 décembre 2023 pdf - 1.9 Mio
8 novembre 2023
Chavroches et Cindré (03) : boisement de terres agricoles d’une surface de 1,3 hectare
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04787 Dossier reçu complet le 31 octobre 2023 zip - 3.8 Mio Décision du 5 décembre 2023 pdf - 422.7 kio
6 novembre 2023
Freney (73) : défrichement de 0,9529 hectare pour l’installation d’un merlon de protection
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04724 Dossier reçu complet le 23 octobre 2023 zip - 19.1 Mio Complement au dossier pdf - 884.7 kio Décision motivée du 27/11/2023 pdf - 436.6 kio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (…)
6 novembre 2023
Saint-Étienne-de-Lugdarès (07) : boisement de 6,5 hectares de feuillus divers sur des terres agricoles en friches
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04758 Dossier reçu complet le 18 octobre 2023 zip - 6.6 Mio Engagement complémentaire du pétitionnaire pdf - 385.6 kio Décision du 22 novembre 2023 pdf - 434.6 kio
6 novembre 2023
Lachapelle-Graillouse (07) : boisement d’une lande d’une surface de 2,7074 hectares
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04773 Dossier reçu complet le 26 octobre 2023 zip - 9.2 Mio Décision du 30 novembre 2023 pdf - 401 kio
6 novembre 2023
Beaufort (73) : plantation de parcelles forestières communales (surface d’environ 6.2 ha)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-4762 Dossier reçu complet le 19 octobre 2023 zip - 23.2 Mio Partie 2 zip - 8.1 Mio Partie 3 zip - 16.6 Mio Décision du 21 novembre 2023 pdf - 431.5 kio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (…)
26 octobre 2023
Thurins (69) : boisement de 2,08 hectares
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04759 Dossier reçu complet le 18 octobre 2023 zip - 10.3 Mio Décision motivée du 20 novembre 2023 pdf - 1.9 Mio
25 octobre 2023
La Chapelle (03) : boisement de terres agricoles 2,3 hectares
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04750 Dossier reçu complet le 24 octobre 2023 zip - 5.2 Mio Décision du 28 novembre 2023 pdf - 1.7 Mio
25 octobre 2023