Énergie
Photovoltaïque, lignes électriques, micro-centrales, hydroliennes
Saint-Martin-de-Bavel (01) : construction d’un parc photovoltaïque au sol d’une puissance de 999 kWc sur une ancienne carrière
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05489 Dossier reçu complet le 28 novembre 2024 zip - 17.5 Mio Annexes zip - 12 Mio Photos zip - 23.8 Mio Décision motivée du 02/01/2025 pdf - 726.7 kio
29 novembre 2024
Les Martres-d’Artière (63) : installation d’une centrale photovoltaïque compatible avec une activité agricole
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05514 Dossier reçu complet le 28 novembre 2024 zip - 11.4 Mio Décision motivée du 02/01/2025 pdf - 727.5 kio
29 novembre 2024
Villeneuve (01) : installation d’une centrale agrivoltaique au sol
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05517 Dossier reçu complet le 15 novembre 2024 zip - 3.9 Mio Décision du 20 décembre 2024 pdf - 734.7 kio
28 novembre 2024
Saint-Denis-en-Bugey (01) : aménagement d’une centrale photovoltaïque au sol sur ancienne carrière d’extraction
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05519 Dossier reçu complet le 27 novembre 2024 zip - 16.5 Mio Décision du 31 décembre 2024 pdf - 738.2 kio
28 novembre 2024
Saint-Félicien (07) : construction d’un parc photovoltaïque au sol
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05024 Dossier reçu complet le 25 novembre 2024 zip - 5.9 Mio Décision motivée du 30 décembre 2024 pdf - 748.9 kio
27 novembre 2024
Nangy (74) : installation d’un parc photovoltaïque au sol sur une ancienne décharge
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05502 Dossier reçu complet le 7 novembre 2024 zip - 23 Mio Annexes zip - 18.4 Mio Décision du 12 décembre 2024 pdf - 718.1 kio
15 novembre 2024
Charmensac (15) : installations photovoltaïques au sol pour l’autoconsommation collective des habitants du territoire
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05477 Dossier reçu complet le 31 octobre 2024 zip - 3.9 Mio Décision en date du 4 décembre 2024 pdf - 734.3 kio
31 octobre 2024
Saint-Angel (03) : déboisement pour la réalisation d’une centrale photovoltaique
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05445 Dossier reçu complet le 17 octobre 2024 zip - 9.6 Mio Dossier retiré le 20 novembre 2024 par le pétitionnaire
30 octobre 2024