Énergie
Photovoltaïque, lignes électriques, micro-centrales, hydroliennes
Amplepuis (69) : Centrale photovoltaïque en ombrières
Demande de cas par cas Dossier 2018-ARA-DP-1545 Dossier reçu complet le 08/10/2018 pdf - 828.8 kio Annexe pdf - 5.4 Mio Décision motivée du 12 novembre 2018 pdf - 89.1 kio
17 octobre 2018
Montluçon (03) : Ombières photovoltaÏques
Demande de cas par cas Dossier 2018-ARA-DP-1530 Dossier reçu complet le 01/10/2018 pdf - 14.2 Mio Annexe 1 pdf - 462.1 kio Annexe 2 pdf - 370.5 kio Décision motivée du 25/10/2018 pdf - 79.8 kio
8 octobre 2018
Tencin (38) & Theys (38) : Renouvellement de l’autorisation d’exploiter l’aménagement hydroélectrique
Demande d'examen au cas par cas Dossier N°2018-ARA-DP-1525 Dossier reçu complet le 01/10/2018 zip - 12.1 Mio Décision motivée du 05/11/2018 pdf - 563.7 kio
2 octobre 2018
Tignes (73) : Construction d’une nouvelle station d’épuration
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DP-001492 Dossier reçu complet le 13/09/2018 zip - 21.1 Mio Pour des raisons de tailles de fichier trop important certains documents ne peuvent être mis en ligne. Il sont consultables sur demande. Decision motivée du 16/10/2018 pdf - 87.5 kio
1er octobre 2018
Avermes (03) : Ombrières photovoltaïques
Demande de cas par cas Dossier 2018-ARA-DP-1495 Dossier reçu complet le 13/09/2018 pdf - 1.2 Mio Décision motivée du 24/09/2018 pdf - 73.2 kio
19 septembre 2018
Annecy (74) : Projet de boucle d’eau énergétique sur le lac d’Annecy
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DP-1460 Dossier reçu complet le 14/08/2018 7z - 20.4 Mio Décision motivée du 17/09/2018 pdf - 81.3 kio
30 août 2018
Ancizes-comps (63) : Construction d’une ombrières
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DP-1456 Dossier reçu complet le 20/08/2018 pdf - 2.3 Mio Décision motivée du 21/09/2018 pdf - 91.1 kio
28 août 2018
Aime La Plagne (73) : Micro centrale Hydroélectrique du nant de Tessens amont
Demande d'examen au cas par cas Dossier N°2018-ARA-DP-01257 Dossier reçu complet le 08/08/2018 zip - 11.8 Mio Décision motivée du 12 septembre 2018 pdf - 90.1 kio
16 août 2018